Portail général et onglets directs  |  Mentions légales

Mentions légales

Avant-propos

L'EPS ERASME a créé un site Internet afin de diffuser des informations relatives à son offre de soins et aux modalités de séjour. Il développe des contenus pour le grand public et met en ligne les offres d'emploi.
 

Editeur du Site

ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
143, avenue Armand Guillebaud
92161 Antony

Tel : 01 46 74 33 99

Directeur de la rédaction : M. JANCOURT - Directeur de l'EPS ERASME

Responsable de la rédaction : Mme Harmony PAQUIN - Chargée de Communication
 

Graphisme et développement

Atout Majeur Concept
11 bis rue du Château de Ribaute
ZA de Ribaute
31130 QUINT FONSEGRIVES

Tel : 05 81 76 00 40
www.atoutmajeurconcept.fr
 

Limitations de responsabilité

L'EPS ERASME ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Il met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

L'EPS ERASME ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions pour les informations diffusées sur le site

  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris de l'accessibilité, des pertes de données, de la détérioration, de la destruction ou des virus qui pourraient affecter votre équipement.

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.
 

Protection des données personnelles

Aucune information relative aux internautes visitant le site n'est enregistrée.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit d’accès, veuillez nous contacter au 01 46 74 33 99.

Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier.

Merci de ne pas nous envoyer de données personnelles ou confidentielles.Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont l'EPS ERASME n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que l'EPS ERASME ne soit pas tenu pour responsable de l'indisponibilité de tels sites et que l'EPS ERASME n'ait pas approuvé, ni ne soit tenu pour responsable des contenus, publicités, produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
 

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site est exploité par l'EPS ERASME. Les éléments composant le site, notamment les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.eps-erasme.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le  droit d'auteur, appartiennent à l'hôpital et font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L'établissement se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
 

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site de l'établissement est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l'établissement pourra interrompre l'accès au site.Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Ce site vous propose de télécharger des documents en format  "pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
 

Navigation

Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le logo situé dans la barre supérieure de chaque page.
 

Mettre un lien sur l'EPS ERASME

Il est  possible de créer un lien vers le site ou une partie du site de l'établissement sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien si nous l'estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.eps-erasme.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail.
 

Ressources financières et publicité

Le site est intégralement financé par les ressources propres de l'établissement et n'accepte pas de fonds publicitaires. Notre site n'accueille aucune forme de publicité.
 

Crédit photographique

L'EPS ERASME /  Atout Majeur Concept
 

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH.
 

Confidentialité des données

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relatifs à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l'établissement.